Le Conseil d’État et la Grande Guerre

Ce sont les actes du colloque qui fut organisé par le Comité d’histoire du Conseil d’État et la Grande Guerre à Paris les 20 et 21 novembre 2015. Il y a trois parties : Les hommes et la guerre, Conseiller l’État face à la guerre, Juger l’État en guerre. C’est Antoine Prost qui donne une vision d’ensemble du Conseil d’État entre 1914 et 1919.        

Les conseillers d’État sont certes mobilisés mais souvent sur des postes  particuliers et peu combattent, toutefois Albert Feldmann meurt en mai 1915 dans la bataille de Neuville-Saint-Vast, René de Lavaissière de Lavergne s’illustre dans l’aviation (on lui doit d’ailleurs un livre intitulé Souvenirs d’un artilleur et pilote de la Grande Guerre) et Henri Collignon qui fut auparavant sous-préfet et préfet, décède en février 1915 sur la butte Vauquois (un article spécifique lui est consacré). Les plaques ou monuments commémoratifs en rapport avec ces décès sont l’objet d’un texte particulier.

Les conseillers de préfecture sont chargés des tribunaux administratifs départementaux, une étude de leur parcours est un des sujets d’étude. Onze sont morts pour la France mais il faudrait ajouter ceux qui meurent plusieurs mois après la fin du conflit des conséquences de blessures ou maladies contractées durant la guerre. Au moins deux sont prisonniers et on ne sera guère surpris que Méheudin en poste en Vendée le soit à Tournai le 24 août 1914 (on y trouve le Tertre des Vendéens à la mémoire des soldats vendéens morts le même jour) et Bocquet travaillant dans le Morbihan tombé aux mains de l’ennemi à Maubeuge le 7 septembre 1914.

Des nouvelles missions sont confiés à des conseillers d’état, Léon Blum est directeur de cabinet du ministre socialiste des Travaux publics Marcel Sembat et Georges Cahen-Salvador s’occupent des prisonniers de guerre. La composition sociologique du Conseil d’état et des conseillers de préfecture en 1914 est passée à la loupe, dans deux contributions distinctes.

Comme le gouvernement le Conseil d’état est à Bordeaux fin 1914 et nous sont expliqués les conditions dans lesquelles, ce dernier fonctionne. Un texte porte sur les activités consultatives du Conseil d’État et un autre sur celles des conseils de préfecture (au travers du cas de Seine-et-Oise) durant le conflit.

Conseil d'État: la salle d'Assemblée Générale (image absente du livre)

Le gouvernement est amené à prendre des mesures exceptionnelles et celles-ci sont rappelées, sont mis en exergue les pouvoirs très importants du parlement en matière de contrôle des services de l’État à partir de janvier 1915 (la situation est totalement différente en Allemagne où les députés sont tenus le moins possible au courant de l’état du pays) et les problèmes à résoudre lors de la sortie de la guerre. Parmi les réflexions sur le conflit, on relèvera celle de Joseph-Barthélémy (qui n’est pas le futur ministre du maréchal Pétain) qui écrit :

« Le patriotisme allemand a cessé d’être (…) l’attachement au pays natal, l’amour du foyer (…) il a dégénéré en une mégalomanie malsaine et agressive (…) qui se traduit dans la formule "Deutschland über alles" » (page 212).

Il y a une réflexion autour des contentieux, concernant des conséquences du conflit, qui touchent dans un cas le Conseil d’État et dans l’autre les juridictions administratives. Les deux derniers textes s’intitulent La guerre, source d’innovations jurisprudentielles et La France en guerre mondiale, le Conseil d’État et la démocratie en 1914-1918. Dans cette dernière contribution, l’historien Audoin-Rouzeau, spécialiste de la Première Guerre mondiale, évoque en particulier la censure, le rôle du parlement et la ruine de l’idée de progrès (du fait de la brutalisation du conflit) inséparable de la conception démocratique du régime républicain d’alors.