Avis de Benjamin : "Des textes à connaître"
Il s’agit de présenter ici des textes français et ceux européens ou internationaux (au nombre d’une douzaine pour ces derniers). Ceci est l’occasion de rappeler des textes anciens comme la Déclaration des droits de l’Homme et du citoyen datant de 1789, ou le Décret du 27 avril 1848 abolissant l’esclavage.
On en rappelle des plus récents telle la loi de 2001 visant à faire reconnaître l’esclavage comme un crime contre l’humanité ou celle de 2008 d’adaptation au droit communautaire les questions de lutte contre les discriminations.
Une annexe d’une trentaine de pages propose, sous forme de tableau, une synthèse sur les infractions à caractère raciste, relatives au discours de haine et autour des discriminations. On trouve, pour chaque cas, notamment les peines encourues.
Pour connaisseurs Aucune illustration
